Conseil Municipal du 27 mars 2018




DELIBERATIONS

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-173Rétrocession par MC Habitat - Office Public de l'Habitat de la voie de la Grange Neuve - Délibération - Annexe30/03/2018
Ville-2018-174Cession d'une parcelle du centre de vacances de Saint Jean d'Aulps - Délibération - Annexe30/03/2018

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-166Mise à jour des délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération30/03/2018
Ville-2018-167Modification de désignation d'élus à divers commissions et organismes - Délibération30/03/2018
Ville-2018-168Etablissement d'une liste complémentaire de proposition à la commission communale des impôts directs - Délibération30/03/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-180Abrogation de la délibération du 9 février 2016 portant sur la lutte contre l'absentéisme - modification du régime indemnitaire - Délibération - Annexe30/03/2018
Ville-2018-181Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe30/03/2018

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-179Avenant n°7 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe30/03/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-176Mise en place d'une procédure de don/dépôt - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-170Vote des taux d'imposition 2018 - Délibération30/03/2018
Ville-2018-171Décision modificative n°1 - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2018

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-169Fixation du montant des attributions de compensations versées aux communes membres par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne en 2018 - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2018

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-178Renouvellement des conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales pour les prestations de services extrascolaires et périscolaires - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2018

38 - Vie Associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-172Subventions versées aux associations et organismes pour 2018 - Délibération30/03/2018

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-182Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2018
Ville-2018-183Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe30/03/2018

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-175Approbation du contrat d'actions pour les trames vertes et bleues sur le territoire du SAGE Marne Confluence - Délibération - Annexe30/03/2018